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Infraction au Copyright : le procès contre Stability AI, Midjourney et DeviantArt relancé

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Outils de contournement massif du Copyright ?
Infraction au Copyright : le procès contre Stability AI, Midjourney et DeviantArt relancé

Le procès intenté contre Stability AI, Midjourney et DeviantArt par des artistes américains pourra avoir lieu. En octobre dernier, le juge avait estimé irrecevable une bonne partie de la plainte en l’état. Les avocats des artistes ayant musclé leurs arguments, il est revenu sur sa décision la semaine dernière. Ce procès pourrait faire vaciller tous les logiciels s’appuyant sur le modèle Stable Diffusion.

La semaine dernière, le juge fédéral américain William Orrick a pris une décision importante dans le procès qui oppose plusieurs artistes aux entreprises du numérique Stability AI, Midjourney et DeviantArt. Il a finalement jugé recevable la plupart des arguments des artistes Sarah Andersen, Kelly McKernan et Karla Ortiz, explique The Hollywood Reporter.

En janvier 2023, ces trois artistes ont déposé plainte (.PDF) et ont ouvert une action collective (class action en anglais) contre Stability AI, Midjourney et DeviantArt pour violations « directes et indirectes » du Copyright, ainsi que pour violation de la loi sur la concurrence déloyale. Cette action en justice était la première sur le sujet de la violation du Copyright par l’utilisation de modèles de génération d’images.

Trois artistes très actives

Sarah Andersen, Kelly McKernan et Karla Ortiz sont très actives sur ces questions. C’est dans le sillage de leur plainte qu’un document est sorti est en janvier, comportant une liste de 4 700 artistes dont Midjourney affirme pouvoir reproduire ou chercher, à terme, à permettre de reproduire le style. Next avait pu constater que MidJourney générait des images de personnages de dessins animés ou de BD sans même avoir besoin de les citer (ou leurs auteurs) dans le prompt.


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