Dans ce dossier, à multiples rebondissements, Apple s’est vu interdire la vente de ses Watch Series 9 et Ultra 2 par l’ITC. En cause, de potentielles violations de brevets détenus par Masimo sur les capteurs d’oxygénation sanguine. Dans les derniers jours de décembre, Apple a obtenu en urgence une suspension de l’interdiction.
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Cette suspension est temporaire. Dans l’intervalle, Apple devait prouver que les modifications apportées à la partie logicielle était suffisante. La société a jusqu’au 15 janvier, tout comme l’International Trade Commission, qui ne démord pas de son avis.
Comme le pointent nos confrères de WatchGeneration, un document de la cour d’appel montre une ITC droite dans ses bottes. Pour la Commission, il est urgent que l’interdiction de vente soit remise en place : Apple n’aurait démontré ni le « dommage irréparable » ni ses arguments de fond, raisons avancées devant la cour.
L’International Trade Commission dit, elle, avoir des raisons solides pour étayer sa décision initiale.
La prochaine étape importante aura lieu aujourd’hui, puisque les douanes américaines doivent se prononcer sur les changements apportés par Apple.